Conseil municipal du 15 DECembre 2025
Ordre du jour :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 17 novembre 2025
3. Contrat de fortage
4. Création de poste – école maternelle
5. Création de postes
6. Adhésion à la convention de participation risque santé du Centre de Gestion du Bas-Rhin 2026-2031
7. Dénomination de rues
8. ATIP - Approbation avenant convention d’accompagnement technique en aménagement et urbanisme
9. Délimitation du périmètre des abords des monuments historiques Engagement de la procédure
10. Gravière : échanges de terrains
11. Cession des anciennes casernes
12. Camping des Mouettes – charges du logement
13. Communauté de Communes de la Plaine du Rhin : modification statutaire en matière de petite enfance
14. Communauté de Communes de la Plaine du Rhin : rapport annuel 2024
15. Divers